EL SOL, Société à responsabilité limitée – au capital de 45 000 Euros
Numéro de dépôt :
3820231
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
Présentation de la marque EL SOL COMPTOIR ESPAGNOL
Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL SOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EL SOL COMPTOIR ESPAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL SOL domicilié(e) 147, rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 863 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCJ-COTET, Avocats domicilié(e) 6, rue Halevy - 75009 - PARIS - France.
La marque EL SOL COMPTOIR ESPAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EL SOL, Société à responsabilité limitée – au capital de 45 000 Euros - 147, rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 501863864
TCJ-COTET, Avocats - 6, rue Halevy - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567541 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage boissons lactées ou le lait prédomine. Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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